{"id":1198,"date":"2021-01-19T09:39:31","date_gmt":"2021-01-19T08:39:31","guid":{"rendered":"http:\/\/www.abyssa.com\/abys2021\/?page_id=1198"},"modified":"2021-05-11T18:01:18","modified_gmt":"2021-05-11T16:01:18","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.abyssa.com\/fr\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

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\n
\n\t<\/i>\n<\/div><\/div><\/div><\/div>
Le site abyssa.com et ses \u00e9ventuelles extensions sont \u00e9dit\u00e9s par :<\/strong><\/p>\n

Propri\u00e9taire :<\/strong>
\nABYSSA
\nOLATU Business Innovation Center
\n100, Avenue de l\u2019Adour\u00a064600 ANGLET<\/p>\n

Immatricul\u00e9e au RCS BAYONNE sous le num\u00e9ro de Siren 847 631 306
\nCapital social : 986 500 \u20ac
\nTVA intracommunautaire n\u00b0 FR33 847631306
\nContact : contact@abyssa.com<\/p>\n

Directeur de la Publication : Jean-Marc SORNIN<\/p>\n

H\u00e9bergement :<\/strong>
\nFIRSTCOM
\n66 rue Montgrand\u00a013006 Marseille<\/div><\/div>[vc_column_text]<\/p>\n

Article 1 \u2013 Objet<\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes conditions (ci-apr\u00e8s \u00ab les Conditions \u00bb) ont pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions dans lesquelles d\u2019une part, l\u2019Editeur met \u00e0 la disposition de ses utilisateurs le Site et d\u2019autre part, la mani\u00e8re par laquelle l\u2019Utilisateur acc\u00e8de au Site. Toute connexion au Site est subordonn\u00e9e au respect des pr\u00e9sentes Conditions.
\nLe simple acc\u00e8s au Site implique pour l\u2019Utilisateur l\u2019acceptation de l\u2019ensemble des Conditions d\u00e9crites ci-apr\u00e8s.<\/p>\n

Article 2 \u2013 D\u00e9finitions<\/h2>\n

\u00ab L\u2019H\u00e9bergeur \u00bb d\u00e9signe FIRSTCOM, soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise enregistr\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s de Marseille sous le num\u00e9ro de Siren 415 038 975<\/strong> et dont le si\u00e8ge social est 66, rue Montgrand \u2013 13006 Marseille \u2013 France.
\n\u00ab L\u2019Editeur \u00bb d\u00e9signe ABYSSA, soci\u00e9t\u00e9 fran\u00e7aise enregistr\u00e9e au RCS BAYONNE sous le num\u00e9ro de Siren 847 631 306.
\n\u00ab Le Site \u00bb d\u00e9signe abyssa.com
\n\u00ab Utilisateur \u00bb d\u00e9signe toute personne utilisant le Site.<\/p>\n

Article 3 \u2013 Conditions G\u00e9n\u00e9rales d\u2019Utilisation<\/h2>\n

L\u2019utilisation du site implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re des conditions g\u00e9n\u00e9rales ci-apr\u00e8s d\u00e9crites. Elles sont susceptibles de changer ou d\u2019\u00eatre compl\u00e9t\u00e9es \u00e0 tout moment, les utilisateurs du site sont donc invit\u00e9s \u00e0 les consulter r\u00e9guli\u00e8rement.
\nLe site a pour objet de fournir une information concernant l\u2019ensemble des activit\u00e9s de l\u2019entreprise. Abyssa s\u2019efforce de fournir des informations aussi pr\u00e9cises que possible. Toutefois il ne pourra \u00eatre tenu responsable des omissions, des inexactitudes, et des carences dans les mises \u00e0 jour qu\u2019elles soient de son fait ou de ses partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif et sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer. Par ailleurs les renseignements figurant sur le site abyssa.com ne sont pas exhaustifs et sont donn\u00e9s sous r\u00e9serves de modifications apport\u00e9es depuis leur publication.
\nLe site internet ne pourra \u00eatre tenu responsable de dommages mat\u00e9riels li\u00e9s \u00e0 son utilisation. L\u2019utilisateur du site s\u2019engage \u00e0 acc\u00e9der au site en utilisant un mat\u00e9riel r\u00e9cent, ne comportant pas de virus et un navigateur de derni\u00e8re g\u00e9n\u00e9ration.
\nABYSSA ne pourra \u00eatre tenue responsable des dommages directs et indirects caus\u00e9s au mat\u00e9riel de l\u2019utilisateur, lors de l\u2019acc\u00e8s au site ABYSSA, et r\u00e9sultant soit de l\u2019utilisation d\u2019un mat\u00e9riel ne r\u00e9pondant pas aux sp\u00e9cifications indiqu\u00e9es, soit de l\u2019apparition d\u2019un bug ou d\u2019une incompatibilit\u00e9.
\nABYSSA ne pourra \u00e9galement \u00eatre tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu\u2019une perte de march\u00e9 ou perte d\u2019une chance) cons\u00e9cutifs \u00e0 l\u2019utilisation du site.
\nABYSSA est propri\u00e9taire des droits d\u2019usage pour tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, ic\u00f4nes, sons, vid\u00e9os. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des \u00e9l\u00e9ments du site, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite, sauf autorisation \u00e9crite pr\u00e9alable de ABYSSA.
\nDes espaces interactifs (possibilit\u00e9 de poser des questions dans l\u2019espace contact) sont \u00e0 la disposition des utilisateurs. ABYSSA se r\u00e9serve le droit de supprimer, sans mise en demeure pr\u00e9alable, tout contenu d\u00e9pos\u00e9 dans cet espace qui contreviendrait \u00e0 la l\u00e9gislation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives \u00e0 la protection des donn\u00e9es. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, ABYSSA se r\u00e9serve \u00e9galement la possibilit\u00e9 de mettre en cause la responsabilit\u00e9 civile et\/ou p\u00e9nale de l\u2019utilisateur, notamment en cas de message \u00e0 caract\u00e8re raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilis\u00e9 (texte, photographie\u2026).
\nLes informations fournies sur ces espaces ne sont pas collect\u00e9es par ABYSSA, et l\u2019utilisateur fournit ces informations en toutes connaissance de cause, lorsqu\u2019il proc\u00e8de par lui-m\u00eame \u00e0 leur saisie.
\nAttribution de juridiction : Tout litige en relation avec l\u2019utilisation du site abyssa.com est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Bayonne.
\nPrincipales lois Concern\u00e9es : Loi n\u00b0 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s. Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique<\/p>\n

Article 4 \u2013 Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n

Ce Site ainsi que tout logiciel utilis\u00e9 en relation avec ce Site peut contenir des informations confidentielles et prot\u00e9g\u00e9es par la l\u00e9gislation existante sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou toute autre loi. Par cons\u00e9quent, sauf indication contraire, les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des \u00e9l\u00e9ments cr\u00e9\u00e9s pour ce Site sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019Editeur, \u00e9tant donn\u00e9 que l\u2019Editeur ne conc\u00e8de aucune licence ni aucun autre droit autre que celui de consulter aux Utilisateurs. En particulier, les marques et autres droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle cit\u00e9s sur le Site sont la propri\u00e9t\u00e9 de l\u2019Editeur.
\nLa reproduction de tous documents publi\u00e9s sur le Site est autoris\u00e9e uniquement pour un usage personnel et priv\u00e9. Toute reproduction et toute utilisation de copies r\u00e9alis\u00e9es \u00e0 d\u2019autres fins sont express\u00e9ment interdites.
\nEn mati\u00e8re de logiciels, il est interdit de copier, modifier, cr\u00e9er une \u0153uvre d\u00e9riv\u00e9e, inverser la conception ou l\u2019assemblage \u2013 ou tenter, d\u2019une quelconque fa\u00e7on, de trouver le code source (\u00e0 l\u2019exception des cas pr\u00e9vus par la loi), vendre, d\u2019accorder, sous-licencier, de modifier ou de transf\u00e9rer les droits de propri\u00e9t\u00e9 du logiciel.
\nIl est \u00e9galement interdit de modifier le logiciel ou d\u2019utiliser de versions modifi\u00e9es du logiciel, en particulier mais non exclusivement dans le but d\u2019acc\u00e9der au Site par une autre interface autre que celle pr\u00e9vue par l\u2019Editeur.<\/p>\n

Article 5 \u2013 Hyperliens<\/h2>\n

Le site ABYSSA contient un certain nombre de liens vers d\u2019autres sites, mis en place avec l\u2019autorisation de ABYSSA. Cependant, ABYSSA n\u2019a pas la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier le contenu des sites ainsi visit\u00e9s, et n\u2019assumera en cons\u00e9quence aucune responsabilit\u00e9 de ce fait.
\nPar cons\u00e9quent, l\u2019Editeur ne peut \u00eatre tenu responsable de ces sites ou sources externes, et d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant au contenu, publicit\u00e9s, produits, services et tout autre mat\u00e9riel disponible sur ou \u00e0 partir de ces sites ou sources externes.
\nEn outre, l\u2019Editeur ne peut \u00eatre tenu responsable de tous dommages ou pertes, av\u00e9r\u00e9s ou all\u00e9gu\u00e9s, d\u00e9coulant de l\u2019utilisation ou d\u2019avoir fait confiance au contenu, \u00e0 des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.<\/p>\n

Article 6 \u2013 Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n

L\u2019Editeur s\u2019engage \u00e0 pr\u00e9server la confidentialit\u00e9 des renseignements personnels et les donn\u00e9es fournies par les Utilisateurs. Toute fourniture au Site de renseignements personnels et de donn\u00e9es par l\u2019Utilisateur implique pour ce dernier l\u2019acceptation de la politique de protection des donn\u00e9es d\u00e9crite ci-apr\u00e8s. Cette politique de protection des donn\u00e9es s\u2019applique \u00e0 toutes les donn\u00e9es personnelles fournies par les Utilisateurs sur le Site.<\/p>\n

6.1 Les informations recueillies par l\u2019Editeur et les destinataires de ces donn\u00e9es<\/h3>\n

L\u2019Editeur peut recueillir, enregistrer et utiliser les informations personnelles de nature suivante :<\/p>\n

a) des informations sur l\u2019ordinateur de l\u2019Utilisateur et sur ses visites sur le Site (notamment adresse IP, situation g\u00e9ographique, type et version de navigateur, syst\u00e8me d\u2019exploitation, source de r\u00e9f\u00e9rence, dur\u00e9e de la visite, consultations des pages et navigation sur le Site) ;<\/p>\n

b) toutes informations que l\u2019Utilisateur communique \u00e0 l\u2019Editeur via le formulaire de contact.
\nLes destinataires des informations recueillies par l\u2019Editeur sont les personnes charg\u00e9es du service marketing, du service commercial, des services charg\u00e9s de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services logistiques et informatiques ainsi que leurs responsables hi\u00e9rarchiques.<\/p>\n

6.2 Cookies<\/h3>\n

Un cookie est un fichier texte qui, sous r\u00e9serve des choix exprim\u00e9s par l\u2019Utilisateur, est envoy\u00e9 et temporairement enregistr\u00e9 par un serveur web dans un espace d\u00e9di\u00e9 du disque dur du terminal de l\u2019Utilisateur (ci-apr\u00e8s, un \u00ab Cookie \u00bb). Un Cookie permet \u00e0 son \u00e9metteur d\u2019identifier le navigateur du terminal de l\u2019Utilisateur pendant la dur\u00e9e de validit\u00e9 du Cookie concern\u00e9. Seul l\u2019\u00e9metteur du Cookie peut lire et modifier les informations contenues dans le Cookie.
\nLorsqu\u2019un Utilisateur visite le Site, l\u2019Editeur peut \u00eatre amen\u00e9, sous r\u00e9serve des choix op\u00e9r\u00e9s par cet Utilisateur r\u00e9sultant des param\u00e8tres du logiciel de navigation utilis\u00e9 lors de sa visite sur le Site, \u00e0 installer diff\u00e9rents Cookies sur son terminal (ordinateur, smartphone, tablette\u2026).
\nEn savoir plus sur la gestion des cookies > Gestion des cookies<\/a><\/p>\n

6.3 S\u00e9curisation des donn\u00e9es<\/h3>\n

L\u2019Editeur s\u2019engage \u00e0 mettre en place les mesures ad\u00e9quates visant \u00e0 pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles des Utilisateurs, et \u00e0 emp\u00eacher qu\u2019elles ne soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es, d\u00e9truites ou accessibles par des tiers non autoris\u00e9s.
\nLes donn\u00e9es personnelles fournies par les Utilisateurs sont enregistr\u00e9es sur les serveurs s\u00e9curis\u00e9s de l\u2019H\u00e9bergeur.
\nCependant, le transfert de donn\u00e9es personnelles sur Internet est intrins\u00e8quement ins\u00e9curis\u00e9 et l\u2019Editeur ne peut totalement garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es ainsi envoy\u00e9es. L\u2019Editeur met donc en garde les Utilisateurs sur les risques potentiels impliqu\u00e9s dans le fonctionnement et l\u2019utilisation du Site.<\/p>\n

Article 7 \u2013 Responsabilit\u00e9 de l\u2019Editeur<\/h2>\n

L\u2019Editeur met en \u0153uvre des efforts raisonnables afin d\u2019ins\u00e9rer des informations exactes et \u00e0 jour sur le Site, mais se r\u00e9serve le droit d\u2019en modifier le contenu \u00e0 tout moment, et ce, sans pr\u00e9avis. L\u2019Editeur ne fournit aucune garantie ni assurance s\u2019agissant de l\u2019exactitude ou du caract\u00e8re complet du Site, ce qui inclut les Hyperliens ou toute autre lien \u00e9lectronique disponible directement ou indirectement \u00e0 partir du Site. Il rel\u00e8ve de la responsabilit\u00e9 de l\u2019Utilisateur de v\u00e9rifier l\u2019exactitude des informations par des moyens auxiliaires, et notamment par la prise de contact direct avec l\u2019Editeur.<\/p>\n

    \n
  • En cons\u00e9quence, l\u2019Editeur n\u2019assume aucune responsabilit\u00e9 d\u00e9coulant de:<\/li>\n
  • toute inexactitude ou omission dans le contenu du Site ;<\/li>\n
  • toute inaccessibilit\u00e9 du Site ;<\/li>\n
  • toute survenance de bug ;<\/li>\n
  • toute erreur relative au contenu disponible sur le Site ;<\/li>\n
  • tous dommages r\u00e9sultant de l\u2019intrusion frauduleuse d\u2019une tierce-partie causant des modifications des informations contenues sur le Site ;<\/li>\n
  • tout pr\u00e9judice ou dommage caus\u00e9 par des changements non autoris\u00e9s ou illicites apport\u00e9s au contenu du Site ;<\/li>\n
  • plus g\u00e9n\u00e9ralement, tout pr\u00e9judice ou dommage, direct ou indirect, et ind\u00e9pendamment de la cause, origine, nature ou cons\u00e9quence, r\u00e9sultant de l\u2019acc\u00e8s ou de l\u2019impossibilit\u00e9 d\u2019acc\u00e8s au Site et\/ou de l\u2019utilisation des informations mises \u00e0 disposition directement ou indirectement sur le Site.<\/li>\n<\/ul>\n

    Article 8 \u2013 Modification des Conditions<\/h2>\n

    L\u2019Editeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les pr\u00e9sentes Conditions afin de les adapter aux \u00e9volutions du Site et\/ou de son exploitation.
    \nL\u2019Editeur mettra tout en \u0153uvre pour informer les Utilisateurs de ces changements par l\u2019interm\u00e9diaire d\u2019un message sp\u00e9cial sur le Site.<\/p>\n

    Article 9 \u2013 Droit applicable<\/h2>\n

    Le Site et les Conditions sont r\u00e9gis par le droit fran\u00e7ais quel que soit le lieu d\u2019utilisation. En cas de contestation \u00e9ventuelle, et apr\u00e8s l\u2019\u00e9chec de toute tentative de recherche d\u2019une solution amiable, les tribunaux fran\u00e7ais seront seuls comp\u00e9tents pour conna\u00eetre de ce litige.[\/vc_column_text][vc_column_text]Pour toute question relative aux pr\u00e9sentes Conditions, vous pouvez nous \u00e9crire \u00e0 l\u2019adresse suivante :<\/strong><\/p>\n

    ABYSSA
    \nOLATU Business Innovation Center
    \n100, Avenue de l\u2019Adour 64600 ANGLET[\/vc_column_text][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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